Cadre de classement

Dans tous les départements français de métropole et d’outre-mer, les archives sont organisées en séries selon le même cadre de classement réglementaire. Son principe et son organisation ont été fixés par l’instruction ministérielle du 24 avril 1841. Cependant, au fil du temps, des modifications ont été introduites. Aussi, par la circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 portant instruction sur le classement et la cotation des archives dans les services d’Archives départementales, la direction des Archives de France a-t-elle réactualisé l’instruction de 1841 de manière à mettre à jour le cadre de classement des archives départementales.

Depuis 1841, le principe fondamental du cadre de classement est et demeure le respect des fonds : chaque document doit être placé dans le fonds dont il provient et, dans ce fonds, à sa place d’origine.

Les séries sont réparties de manière chronologique (archives anciennes antérieures à 1790, archives révolutionnaires et modernes de 1790 à 1940, archives contemporaines depuis 1940). S’y ajoutent également des séries qui couvrent toutes les périodes, soit parce qu’elles sont continues et toujours ouvertes, soit parce qu’elles rassemblent des types de support.
En principe, les séries sont divisées en sous-séries afin d’individualiser les différents fonds les composant. Toutefois, certaines séries ont été cotées en continu sans subdivision en sous-séries.

Les instruments de recherche publiés sur ce site sont organisés à l'aide d'un cadre de classement. Vous pouvez accéder à ces documents en parcourant les entrées du cadre de classement ci-dessous.

Archives départementales de la Gironde
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